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Types de contenu

  • Fiches d'information (1)
  • Formation (1)
  • Guides (1)
  • Tous les organismes (1)
  • Tous les programmes (8)
  • Programmes de soutien et services (6)
  • Répertoires de programmes (1)

Sujets

  • Brevets 
  • Droits d'auteur (4)
  • Exportation (1)
  • Financement (2)
  • R-D et innovation (6)
  • Propriété intellectuelle  (12)
  • Gestion (2)
  • Marketing et ventes (2)
  • Marques de commerce (4)
  • Impôts et taxes (1)

Financement par but

  • Commercialisation (1)
  • Obtention d'un brevet ou d'une licence, ou application d'une nouvelle technologie (1)

Financement par source

  • Gouvernement provincial (2)
  • Gouvernement fédéral (1)

Financement par type

  • Remboursements et crédits d'impôt (1)

Secteurs d'activité

  • Services d'hébergement et de restauration (2)
  • Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement (3)
  • Agriculture, foresterie, pêche et chasse (4)
  • Arts, spectacles et loisirs (2)
  • Aucun secteur spécifique (2)
  • Construction (4)
  • Services d'enseignement (2)
  • Finance et assurances (2)
  • Soins de santé et assistance sociale (4)
  • Industrie de l'information et industrie culturelle (4)
  • Gestion de sociétés et d'entreprises (2)
  • Fabrication (5)
  • Extraction minière, exploitation en carrière, et extraction de pétrole et de gaz (4)
  • Autres services (sauf les administrations publiques) (2)
  • Services professionnels, scientifiques et techniques (4)
  • Administrations publiques (2)
  • Services immobiliers et services de location et de location à bail (2)
  • Commerce de détail (2)
  • Transport et entreposage (4)
  • Services publics (4)
  • Commerce de gros (2)

Régions

  • Abitibi-Témiscamingue (11)
  • Aucune région spécifique (12)
  • Bas–Saint-Laurent (11)
  • Capitale-Nationale (11)
  • Centre-du-Québec (11)
  • Chaudière-Appalaches (11)
  • Côte-Nord (11)
  • Estrie (11)
  • Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine (11)
  • Lanaudière (11)
  • Laurentides (11)
  • Laval (11)
  • Mauricie (11)
  • Montérégie (11)
  • Montréal (11)
  • Nord-du-Québec (11)
  • Outaouais (11)
  • Saguenay–Lac-Saint-Jean (11)

Clientèles

  • Clientèle générale (12)

Organismes par service

  • Lancement d'entreprise (1)

Organismes par type

  • Gouvernement du Canada (1)
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  • Répertoire

    Financez un brevet, une licence ou une nouvelle technologie

    Vous pourriez bénéficier d’un soutien financier pour l'obtention d'un brevet ou d'une licence, ou l’application d'une nouvelle technologie.
  • Programme

    Base de données sur les brevets canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Avant de commencer à travailler sur une invention, faites une recherche dans cette base de données qui comprend plus de deux millions de documents sur les brevets.
  • Programme

    Base de données sur les dessins industriels canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Faites une recherche dans cette base de données pour trouver des dessins industriels enregistrés.
  • Programme

    Brevets

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Prenez connaissance de ce qu'on entend par brevet et l'importance qu'il a pour les entreprises et les inventeurs, et apprenez comment faire une demande de brevet.
  • Programme

    Congé d'impôt sur le revenu pour une nouvelle société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

    Ministère de l'Économie et de l'Innovation
    Tirez parti de ce congé d'impôt provincial pour votre nouvelle entreprise consacrée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle.
  • Fiche

    Délivrance de licences d'exploitation d'un produit

    Découvrez les avantages et les inconvénients d'obtenir une licence d'une société pour fabriquer et vendre un ou plusieurs de ses produits.
  • Guide

    Innover dans les produits et services

    Suivez les 10 étapes essentielles du processus d'innovation pour concevoir et exécuter un plan clair afin de réussir le lancement de vos produits sur le marché.
  • Programme

    Licences d'exploitation

    Conseil national de recherches Canada
    Vous pouvez nouer des partenariats avec des experts en R-D afin de commercialiser leurs technologies brevetées existantes.
  • Programme

    Office de la propriété intellectuelle du Canada

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Si vous voulez protéger votre invention ou votre création intellectuelle, cet organisme vous renseignera sur les mesures à prendre pour protéger vos droits de propriété intellectuelle.
  • Organisme

    Office de la propriété intellectuelle du Canada

    1 866 997-1936

    Services offerts : Brevets - Droits d'auteur - Marques de commerce - Proprieté intellectuelle

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