Propriété intellectuelle

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Cycles de vie

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Types de contenu

  • Fiches d'information (2)
  • Formation (2)
  • Guides (2)
  • Tous les organismes (7)
  • Tous les programmes (18)
  • Programmes de soutien et services (13)
  • Répertoires de programmes (1)

Sujets

  • Brevets (12)
  • Droits d'auteur (10)
  • Enregistrement (4)
  • Exportation (3)
  • Fermeture – Faillite (1)
  • Financement (5)
  • R-D et innovation (11)
  • Propriété intellectuelle  
  • Gestion (2)
  • Marketing et ventes (5)
  • Marques de commerce (8)
  • Structure juridique (3)
  • Impôts et taxes (1)
  • Formation (1)

Financement par but

  • Achat, location ou modernisation d'équipement ou d'une propriété (1)
  • Commercialisation (3)
  • Obtention d'un brevet ou d'une licence, ou application d'une nouvelle technologie (4)
  • Augmentation de mon fonds de roulement (1)
  • Augmenter ses ventes au Canada (1)
  • Accroître la productivité (1)
  • Recherche, développement ou commercialisation d'un nouveau produit ou d'une nouvelle idée (3)
  • Démarrage d'une entreprise (1)
  • Exportation de mes produits ou services (1)

Financement par source

  • Gouvernement provincial (3)
  • Gouvernement fédéral (3)

Financement par type

  • Participation au capital (1)
  • Subventions, contributions et aide financière (2)
  • Garanties de prêt (1)
  • Prêts et avances de fonds (1)
  • Remboursements et crédits d'impôt (1)

Secteurs d'activité

  • Services d'hébergement et de restauration (3)
  • Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement (4)
  • Agriculture, foresterie, pêche et chasse (5)
  • Arts, spectacles et loisirs (5)
  • Aucun secteur spécifique (5)
  • Construction (5)
  • Services d'enseignement (3)
  • Finance et assurances (2)
  • Soins de santé et assistance sociale (6)
  • Industrie de l'information et industrie culturelle (8)
  • Gestion de sociétés et d'entreprises (3)
  • Fabrication (10)
  • Extraction minière, exploitation en carrière, et extraction de pétrole et de gaz (5)
  • Autres services (sauf les administrations publiques) (3)
  • Services professionnels, scientifiques et techniques (7)
  • Administrations publiques (3)
  • Services immobiliers et services de location et de location à bail (2)
  • Commerce de détail (2)
  • Transport et entreposage (5)
  • Services publics (5)
  • Commerce de gros (2)

Régions

  • Aucune région spécifique (30)
  • Montréal (1)

Clientèles

  • Clientèle générale (31)

Organismes par service

  • Accompagnement (1)
  • Services-conseils (2)
  • Lancement d'entreprise (5)

Organismes par type

  • Autres organismes (3)
  • Gouvernement du Canada (2)
  • Regroupements et associations (2)
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  • Répertoire

    Financez un brevet, une licence ou une nouvelle technologie

    Vous pourriez bénéficier d’un soutien financier pour l'obtention d'un brevet ou d'une licence, ou l’application d'une nouvelle technologie.
  • Organisme

    Access Copyright

    1 800 893-5777

    Services offerts : Octroi de licences pour l'utilisation de contenu protégé par droit d'auteur

  • Organisme

    Association du Jeune Barreau de Montréal - Juri-conseil aux entreprises

    514-954-3450

    Services offerts : Droits d'auteur - Services-conseils - Propriété intellectuelle - Règlements

  • Programme

    Base de données sur les brevets canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Avant de commencer à travailler sur une invention, faites une recherche dans cette base de données qui comprend plus de deux millions de documents sur les brevets.
  • Programme

    Base de données sur les dessins industriels canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Faites une recherche dans cette base de données pour trouver des dessins industriels enregistrés.
  • Programme

    Base de données sur les droits d'auteur canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Faites des recherches dans cette base de données pour tous les droits d'auteur canadiens enregistrés depuis le 1er octobre 1991.
  • Programme

    Base de données sur les marques de commerce canadiennes

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Avant de faire une demande relative à une marque de commerce, consultez cette base de données pour trouver des marques de commerce actives ou inactives enregistrées depuis 1865.
  • Programme

    Brevets

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Prenez connaissance de ce qu'on entend par brevet et l'importance qu'il a pour les entreprises et les inventeurs, et apprenez comment faire une demande de brevet.
  • Organisme

    Centre de ressources juridiques pour Affaires

    1 877 683-1815, 450 621-8283

    Services offerts : Services-conseils - Documentations juridiques - Incorporation

  • Programme

    Collaborations en r-d

    Le Centre de recherches sur les communications Canada (CRC)
    Vous pouvez obtenir des licences pour des technologies de communication qui sont prêtes à être exploitées sur le plan commercial et tirer avantage de possibilités de collaboration.
  • Programme

    Congé d'impôt sur le revenu pour une nouvelle société dédiée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle

    Ministère de l'Économie et de l'Innovation
    Tirez parti de ce congé d'impôt provincial pour votre nouvelle entreprise consacrée à la commercialisation d'une propriété intellectuelle.
  • Organisme

    Copibec - Société québécoise de gestion collective des droits de reproduction

    1 800 717-2022, 514 288-1664

    Services offerts : Octroi des droits de reproduction d’œuvres imprimés

  • Fiche

    Délivrance de licences d'exploitation d'un produit

    Découvrez les avantages et les inconvénients d'obtenir une licence d'une société pour fabriquer et vendre un ou plusieurs de ses produits.
  • Programme

    Dessins industriels

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Renseignez-vous sur les droits de propriété intellectuelle liés aux dessins industriels, le processus d'enregistrement d'un dessin industriel, ainsi que la façon d'accéder à la Base de données sur les dessins industriels et d'y faire des recherches.
  • Programme

    Droit d'auteur

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Prenez connaissance de ce qu'est un droit d'auteur, quels sont vos droits et obligations en vertu de la Loi sur le droit d'auteur du Canada, et comment demander un droit d'auteur.
  • Programme

    Fonds stratégique pour l'innovation — Volet 4

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Vous planifiez un projet de grande envergure dans le secteur de la santé et des sciences biologiques? Dans ce cas, votre réseau ou consortium pourrait être admissible à un apport financier.
  • Guide

    Innover dans les produits et services

    Suivez les 10 étapes essentielles du processus d'innovation pour concevoir et exécuter un plan clair afin de réussir le lancement de vos produits sur le marché.
  • Guide

    La propriété intellectuelle pour les entreprises exportatrices

    Si vous êtes un exportateur, renseignez-vous pour savoir comment vous pouvez protéger votre propriété intellectuelle à l'extérieur du Canada.
  • Organisme

    Lavery Go inc.

    514 871-1522

    Services offerts : Programme de soutien juridique pour les entreprises en démarrage

  • Programme

    Licences d'exploitation

    Conseil national de recherches Canada
    Vous pouvez nouer des partenariats avec des experts en R-D afin de commercialiser leurs technologies brevetées existantes.
  • Programme

    Marque de commerce

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Prenez connaissance en quoi consiste une marque de commerce et l'importance qu'elle revêt pour les entreprises, et apprenez comment faire une demande de marque de commerce.
  • Programme

    Office de la propriété intellectuelle du Canada

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Si vous voulez protéger votre invention ou votre création intellectuelle, cet organisme vous renseignera sur les mesures à prendre pour protéger vos droits de propriété intellectuelle.
  • Organisme

    Office de la propriété intellectuelle du Canada

    1 866 997-1936

    Services offerts : Brevets - Droits d'auteur - Marques de commerce - Proprieté intellectuelle

  • Programme

    PME et grandes entreprises — Financement de projets

    Investissement Québec
    Vous pourriez obtenir un prêt, une garantie de prêt ou du financement en « quasi-équité » couvrant jusqu’à 100 % des coûts de projets liés à la croissance de votre entreprise.
  • Programme

    Programme d'innovation forestière

    Ressources naturelles Canada (RNCan)
    Vous pourriez obtenir une contribution pouvant atteindre un million de dollars pour une initiative qui favorise l’innovation et qui crée de nouveaux débouchés pour le secteur forestier.
  • Programme

    Protection globale conférée par un brevet : Autoroute du traitement des demandes de brevet

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Accélérez le traitement de votre demande de brevet dans un pays participant, une fois que l'Office de la PI d'un autre pays participant aura approuvé votre demande.
  • Fiche

    Que retrouve-t-on dans un nom commercial? Utiliser les marques de commerce comme outil d'affaires

    Une marque de commerce facilite l'identification de votre entreprise et de vos produits. Elle peut aussi protéger votre nom d'entreprise. Renseignez-vous!
  • Organisme

    Société canadienne des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SOCAN)

    1 800 797-6226, 514 844-8377

    Services offerts : Octroi de licences

  • Programme

    Topographies de circuits intégrés

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Renseignez-vous sur les topographies de circuits intégrés et sur la façon de les protéger en tant que propriété intellectuelle.
  • Formation

    Tutoriel sur la Base de données sur les marques de commerce

    Renseignez-vous sur les avantages à utiliser la Base de données sur les marques de commerce canadiennes et comment y effectuer une recherche.
  • Formation

    Tutoriel — Votre demande de brevet

    Vous pensez rédiger une demande de brevet? Utilisez ce tutoriel pour préparer une demande qui respecte les exigences rigoureuses régissant les demandes de brevet.
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