Propriété intellectuelle

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Types de contenu

  • Fiches d'information (6)
  • Formation (2)
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  • Tous les organismes (7)
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  • Programmes de soutien et services (13)
  • Répertoires de programmes (1)

Sujets

  • Brevets (12)
  • Droits d'auteur (10)
  • Enregistrement (4)
  • Exportation (4)
  • Fermeture – Faillite (1)
  • Financement (5)
  • R-D et innovation (12)
  • Propriété intellectuelle  
  • Gestion (2)
  • Marketing et ventes (6)
  • Marques de commerce (8)
  • Structure juridique (3)
  • Impôts et taxes (1)
  • Formation (1)

Financement par but

  • Achat, location ou modernisation d'équipement ou d'une propriété (1)
  • Commercialisation (3)
  • Obtention d'un brevet ou d'une licence, ou application d'une nouvelle technologie (4)
  • Augmentation de mon fonds de roulement (1)
  • Augmenter ses ventes au Canada (1)
  • Accroître la productivité (1)
  • Recherche, développement ou commercialisation d'un nouveau produit ou d'une nouvelle idée (3)
  • Démarrage d'une entreprise (1)
  • Exportation de mes produits ou services (1)

Financement par source

  • Gouvernement provincial (3)
  • Gouvernement fédéral (3)

Financement par type

  • Participation au capital (1)
  • Subventions, contributions et aide financière (2)
  • Garanties de prêt (1)
  • Prêts et avances de fonds (1)
  • Remboursements et crédits d'impôt (1)

Secteurs d'activité

  • Services d'hébergement et de restauration (3)
  • Services administratifs, services de soutien, services de gestion des déchets et services d'assainissement (4)
  • Agriculture, foresterie, pêche et chasse (5)
  • Arts, spectacles et loisirs (5)
  • Aucun secteur spécifique (5)
  • Construction (5)
  • Services d'enseignement (3)
  • Finance et assurances (2)
  • Soins de santé et assistance sociale (6)
  • Industrie de l'information et industrie culturelle (8)
  • Gestion de sociétés et d'entreprises (3)
  • Fabrication (10)
  • Extraction minière, exploitation en carrière, et extraction de pétrole et de gaz (5)
  • Autres services (sauf les administrations publiques) (3)
  • Services professionnels, scientifiques et techniques (7)
  • Administrations publiques (3)
  • Services immobiliers et services de location et de location à bail (2)
  • Commerce de détail (2)
  • Transport et entreposage (5)
  • Services publics (5)
  • Commerce de gros (2)

Régions

  • Aucune région spécifique (34)
  • Montréal (1)

Clientèles

  • Clientèle générale (35)

Organismes par service

  • Accompagnement (1)
  • Services-conseils (2)
  • Lancement d'entreprise (5)

Organismes par type

  • Autres organismes (3)
  • Gouvernement du Canada (2)
  • Regroupements et associations (2)
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  • Répertoire

    Financez un brevet, une licence ou une nouvelle technologie

    Vous pourriez bénéficier d’un soutien financier pour l'obtention d'un brevet ou d'une licence, ou l’application d'une nouvelle technologie.
  • Organisme

    Access Copyright

    1 800 893-5777

    Services offerts : Octroi de licences pour l'utilisation de contenu protégé par droit d'auteur

  • Organisme

    Association du Jeune Barreau de Montréal - Juri-conseil aux entreprises

    514-954-3450

    Services offerts : Droits d'auteur - Services-conseils - Propriété intellectuelle - Règlements

  • Programme

    Base de données sur les brevets canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada
    Avant de commencer à travailler sur une invention, faites une recherche dans cette base de données qui comprend plus de deux millions de documents sur les brevets.
  • Programme

    Base de données sur les dessins industriels canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Faites une recherche dans cette base de données pour trouver des dessins industriels enregistrés.
  • Programme

    Base de données sur les droits d'auteur canadiens

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Faites des recherches dans cette base de données pour tous les droits d'auteur canadiens enregistrés depuis le 1er octobre 1991.
  • Programme

    Base de données sur les marques de commerce canadiennes

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Avant de faire une demande relative à une marque de commerce, consultez cette base de données pour trouver des marques de commerce actives ou inactives enregistrées depuis 1865.
  • Programme

    Brevets

    Innovation, Sciences et Développement économique Canada - Office de la propriété intellectuelle du Canada
    Prenez connaissance de ce qu'on entend par brevet et l'importance qu'il a pour les entreprises et les inventeurs, et apprenez comment faire une demande de brevet.
  • Organisme

    Centre de ressources juridiques pour Affaires

    1 877 683-1815, 450 621-8283

    Services offerts : Services-conseils - Documentations juridiques - Incorporation

  • Programme

    Collaborations en r-d

    Le Centre de recherches sur les communications Canada (CRC)
    Vous pouvez obtenir des licences pour des technologies de communication qui sont prêtes à être exploitées sur le plan commercial et tirer avantage de possibilités de collaboration.
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